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Chèr.e.s collègues, chèr.e.s ami.e.s de l’Institut Max Planck
C’est avec plaisir que nous relançons les sessions du Forum Francophone après plus d’un an de pause forcée.
Pour cette nouvelle session, nous vous convions cette fois-ci à nous rejoindre en ligne ! À cette occasion, Marie Lemey, maitre de conférences à l’INALCO Paris, nous présentera ses travaux sur l’abus de droit en droit international public. Ses recherches ont fait l’objet d’une publication aux éditions LGDJ-Paris en 2021.
La présentation aura lieu le jeudi 21 octobre de 15h à 16h30. Une partie du temps sera réservée aux discussions avec le public. L’inscription est ouverte à tous à l’adresse suivante : https://www.eventbrite.com/e/forum-francophone-labus-de-droit-en-droit-international-public-tickets-177962640047?utm_source=eventbrite&utm_medium=email&utm_campaign=post_publish&utm_content=shortLinkNewEmail
En espérant vous voir nombreux,
Sincèrement,
L’équipe du Forum Francophone
Résumé de l’intervention
Depuis plusieurs années, les allégations d'abus de droit sont devenues monnaie courante dans le contentieux international. Pour autant, en dépit de ces mobilisations fréquentes par les parties, il est très rare que les juges considèrent que les circonstances justifiant son application soient réunies. Tout en aiguisant l'intérêt des praticiens, la notion est critiquée à raison des incertitudes qu'elle suscite et certains la jugent inutile. Cette présentation a ainsi pour but de revenir sur les motifs qui expliquent la rareté de ses consécrations effectives. Il s’agit également de mettre en lumière la portée de la notion d’abus de droit en droit international, dont l’importance ne saurait être mesurée à la fréquence de ses consécrations expresses dans la jurisprudence internationale.